Conseil Municipal du 27 mai 1892




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 181Séance du 27 Mai 1892|-|Comptes du Maire 1891 - Registre D11 Page 181 - Délibération
D11 Page 182Comptes du Percepteur - Registre D11 Page 182 - Délibération
D11 Page 184Budget supplémentaire de 1892 - Registre D11 Page 184 - Délibération
D11 Page 185Budget primitif de 1893 - Registre D11 Page 185 - Délibération
D11 Page 188Ressources vicinales pour 1893|-|Acquisition de 41 frs de rente par le Bureau de Bienfaisance|-|Curages de fossés - Vote de 630 frs|-|Curages d'entretien des fossés faits au frais de la Ville - Registre D11 Page 188 - Délibération
D11 Page 189Demande de Secours pour le curages des fossés|-|Pétition pour la pose d'une borne fontaine place du Poncelet - Avis favorable |-|M. Mérou remplacé par M. Billan Louis|-|Demande de M. Collin à la Commission des travaux au sujet de divers travaux à faire à la mairie - Registre D11 Page 189 - Délibération